Claudine Lepage - JORFSearch

ancienne sénatrice des Français de l'étranger ; 36 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Au grade de chevalier

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le

par le Sénat dans sa séance du

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

Titulaires, Suppléants

membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement

membre du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie

A la suite de la réunion de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, le

le Bureau de la section française

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

comme membre du Conseil supérieur des programmes

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissments d'enseignement scolaire

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (sous réserve de la demande du Gouvernement)

membre titulaire du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement du français à l'étranger

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008

par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe

ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT

LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE

Scrutin du dimanche 21 septembre 2008

Liste des membres du collège électoral

membres des sections du Conseil économique et social (liste B)

Section des relations extérieures

la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998

par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe

ELECTION DE QUATRE SENATEURS

REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE

Scrutin du dimanche 27 septembre 1998

Liste des membres du collège électoral

déléguée au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Allemagne) ; 25 ans de services civils et d'activités associatives

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère des affaires étrangères

Au grade de chevalier